SICTOM loubeauSICTOM DE  LOUBEAU
Syndicat Intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères

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Comptes-rendus

Consultez les comptes-rendus des séances :

 

 pdfSéANCE DU 09/06/2015 Téléchargez

Ordre du jour : Présentation du rapport annuel 2014. Présentation du plan de formation. Régime Indemnitaire. Avancement concertation schéma départemental. Fin de la convention avec la CAN. Questions diverses.

 pdfSéANCE DU 07/04/2015 Téléchargez

Ordre du jour : Présentation de l'appel à candidature d'EE. Renouvellement de la ligne de trésorerie. Compte administratif 2014. Approbation du compte de gestion. Affectation de l'exercice 2014. Budget primitif 2015. Questions diverses.

 pdfSéANCE DU 24/03/2015 Téléchargez

Ordre du jour : Renouvellement convention OCAD3E. Avenant au contrat d'autofacturation d'EE. Convention relative à l'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive. Mise à disposition Gilbert Coignoux. Mise à disposition Fabienne Rochet. Mise à disposition Sandie Birot. Pan de formation. Débat d'orientation budgétaire. Questions diverses

 pdfSéANCE DU 13/01/2015 Téléchargez

Ordre du jour : Présentation du contrat Eco-Emballages Barème E. Décision modificative n°3. Décision modificative n°4. Avenant convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique. Convention CAN. Reversement ECOFOLIO 2013. Questions diverses.

 pdfSéANCE DU 02/12/2014 Téléchargez

Ordre du jour : Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2013. Indemnité de conseil du receveur. Mise en concurrence du contrat d’assurance groupe – CDG79. Reversement Liquidatif EE 2013. Tarifs 2015. Suite de la convention «d’entente» avec la CAN. Remplacement d’un agent pour le service caisson. Information sur la formation du personnel. Question du SIVOM de Prahecq concernant la décharge de St Martin de Bernegoue. Interrogation sur l’engagement des adhérents pour le service balayage et transport de caissons. Information sur le choix de la Communauté de communes du Mellois suite à la fusionextension de 3 communes. Questions diverses.

 pdfSéANCE DU 16/09/2014 Téléchargez

Ordre du jour : Choix du fournisseur pour les marchés de tri des emballages et reprise des journaux magazines. Ouverture d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe. Décision modificative n°2. Suite de la convention avec la CAN. Convention DASRI. Questions diverses.

pdfSéance du 02/07/2014 Téléchargez

Ordre du jour : Déclaration sans suite des marchés de tri des emballages ménagers et reprise des journaux magazines. Avenant aux marchés de tri des emballages et reprise des journaux magazines. Questions diverses.

 pdfSéANCE DU 23/06/2014 Téléchargez

Ordre du jour : Choix du fournisseur pour les marchés de tri des emballages et reprise des journaux magazines. Décision modificative. Règlement intérieur. Délégation de compétence du comité syndical au président. Délégation de signatures. Poste de rédacteur principal. Questions diverses.

 

Actualités

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